Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LA ROUTE VERTE DE LA SAINTONGE
Numéro de dépôt :
1731990
Date de dépôt :
16/08/1984
Lieu de dépôt :
SAINTES
Date d'expiration :
16/08/1994
Présentation de la marque LA ROUTE VERTE DE LA SAINTONGE
Déposée le 16 août 1984 par ROBERT Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (SAINTES), la marque française « LA ROUTE VERTE DE LA SAINTONGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque LA ROUTE VERTE DE LA SAINTONGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1731990.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA ROUTE VERTE DE LA SAINTONGE est expirée depuis le 16 août 1994.
ROBERT Pierre a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1993-09